- sous-commissions
-
Encyclopédie Universelle. 2012.
● sous-commission, sous-commissions nom féminin Commission nommée par une commission pour l'étude d'une question déterminée.
Encyclopédie Universelle. 2012.
sous-commission — [ sukɔmisjɔ̃ ] n. f. • 1871; de sous et commission ♦ Admin. Commission secondaire qu une commission nomme parmi ses membres. Sous commission parlementaire. ● sous commission, sous commissions nom féminin Commission nommée par une commission pour… … Encyclopédie Universelle
Commissions du Parlement européen — Réunion de commission. Le Parlement européen a vingt commissions parlementaires[1], plus deux sous commissions. Les commissions sont composées de 28 à 86 députés et sont dotées d un président, d un bureau et d un secrétariat. Leur compos … Wikipédia en Français
Sous-commission sécurité et défense — La sous commission sécurité et défense (SEDE) est l une des deux sous commissions du Parlement européen. Elle est rattachée à la commission des affaires étrangères (AFET). Elle dispose aussi d une délégation à l OTAN. Sommaire 1 Membres 1.1 2009… … Wikipédia en Français
Sous-commission droits de l'homme — La Sous commission des droits de l homme est une sous commission de la Commission des affaires étrangères du Parlement européen. Elle est présidée par l Allemande Barbara Lochbihler (groupe Verts/ALE). Voir aussi Prix Sakharov. Lien externe Site… … Wikipédia en Français
sous- — ♦ Préfixe à valeur de préposition (sous main) ou d adverbe (sous jacent), marquant la position (sous sol, sous muqueux), la subordination (sous préfet), la subdivision (sous règne), le degré inférieur (sous littérature, sous prolétariat) et l… … Encyclopédie Universelle
Commissions exécutives — Pour les articles homonymes, voir Commission exécutive. Les Commissions exécutives sont des institutions révolutionnaires créées par la Convention nationale le 12 germinal an II (1er avril 1794) pour remplacer les six ministères… … Wikipédia en Français
Commissions d'enquête sur le naufrage du Titanic — Le sénateur William Alden Smith a été chargé de diriger la commission d enquête américaine sur le naufrage du Titanic. Suite au naufrage du Titanic le 15 avril 1912, deux commissions d enquête sont organisées pour tenter de déterminer… … Wikipédia en Français
Commissions de terminologie et de néologie — Commission de terminologie et de néologie En France, les commissions de terminologie et de néologie ont pour mission depuis 1972, au sein de chaque ministère, de formuler des recommandations pour l usage de termes relatifs à un secteur donné. L… … Wikipédia en Français
Commissions ministérielles de terminologie — Commission de terminologie et de néologie En France, les commissions de terminologie et de néologie ont pour mission depuis 1972, au sein de chaque ministère, de formuler des recommandations pour l usage de termes relatifs à un secteur donné. L… … Wikipédia en Français
Commissions d'épuration — Épuration à la Libération en France L’épuration à la Libération en France visait les personnes ayant collaboré avec les autorités d’occupation allemandes. Une épuration par le régime de Vichy avait eu lieu entre 1940 et 1944. À la Libération,… … Wikipédia en Français